ETUDE DE SOL OBLIGATOIRE OU NON
1. ETUDE DE SOL OBLIGATOIRE ?
L’étude de sol est fortement recommandée et rendue obligatoire dans certains cas :
- Existence d’un plan de prévention des risques.
- Ou par la demande de certains intervenants tels que l’assureur, le banquier, le constructeur…
Elle consiste à analyser le terrain avant la construction de tout bâtiment ou maison individuelle et permet ainsi de déterminer le type de fondations à privilégier car le sol a un impact direct sur la structure même de la maison.
En effet, l’absence de celle-ci est responsable de nombreux sinistres, les sols des parcelles étant tous hétérogènes :
- Terrains plats ou en pente avec sols boisés ou non.
- Terrains pouvant entraîner des risques de glissement ou risques sismiques.
- Terrains possédant des sols argileux qui ont la capacité de gonfler pendant les périodes humides et inversement de se rétracter lors des périodes sèches.
- Terrains situés au-dessus de cavités. Le sol est dit meuble et peut s’effondrer en surface au fur et à mesure du temps.
- Terrains à proximité d’un cours d’eau ou une rivière.
- Les sols pollués…
La loi ELAN du 23 novembre 2018 pour l’évolution du logement, de l’aménagement et du numérique a donc rendu obligatoire l’étude de sol pour la vente de certains terrains constructibles.
2. PROCÉDÉ MIS EN ŒUVRE
L’Etude de sol pour la vente d’un terrain se fait en 4 étapes qui consistent :
- Une étude du site avec une analyse documentaire théorique du terrain concerné.
- Le sol est sondé par un bureau d’étude afin d’extraire des échantillons.
- Les prélèvements sont ensuite analysés en laboratoire pour déterminer la composition du sol.
- Des recommandations sont remises sous la forme d’un rapport complet.
Une étude de sol coûte en moyenne 1 200 € TTC pour le vendeur nommée G1 PGC (Principes Généraux de Construction) et doit être réalisée par un bureau d’étude thermique composé de géomètres détenant une spécialité en géologie ou géotechnique dans l’ingénierie.
L’acheteur doit faire faire une étude de sol G2 avant la construction qui permettra de détecter les risques inhérents au terrain surtout en cas de construction sur une zone sismique ou sur un terrain argileux.
On peut également envisager trois autres études à savoir :
- Analyse G3 : pour les études d’exécution
- Analyse G4 : pour les supervisions d’exécution
- Analyse G5 : étude géotechnique intervenant après le diagnostic.
La durée de validité de l’étude géotechnique préalable est de 10 ans.
3. IMPORTANCE D’UNE ETUDE DE SOL
L’étude de sol permet donc d’informer l’acheteur d’un terrain constructible de la nature du sol et sous-sol et des conséquences que la sécheresse et la pluie peuvent occasionner sur une maison en cas de construction sur un sol argileux et ainsi adapter les fondations de votre maison au sol.
Le risque de retrait-gonflement des sols argileux, variation de leur teneur en eau, est un phénomène naturel fréquent. Les sols gonflent avec l’humidité et se rétractent avec la sécheresse. Ils peuvent occasionner :
- des fissurations en façade ;
- des décollements entre éléments jointifs (garages, perrons, terrasses) ;
- une distorsion des portes et fenêtres ;
- une dislocation des dallages et des cloisons ;
- la rupture de canalisations enterrées…
Par ailleurs, l’intensité des désordres varie selon la nature du sol, la qualité de la construction (surtout les fondations) et de l’intensité de la sécheresse ; dans les cas les plus graves, la maison peut devenir inhabitable.
L’étude de sol permet de prévenir et limiter les risques de sinistres. On compte 20 000 sinistres par an dus au terrain de la construction (catastrophes naturelles comprises).
Dans les cas les plus simples, le coût d’intervention peut être faible : supprimer un arbre trop proche, reboucher des fissures avec un enduit souple.
Le plus souvent, l’intervention est plus lourde et onéreuse pour les travaux sur le gros oeuvre et les fondations.
- Pour la réparation des fondations, il faut prévoir 15 000 €,
- La réparation des fissures peuvent atteindre jusqu’à 80 000 €
4. LE PRIX D’UNE ÉTUDE DE SOL
Pour une maison individuelle, son prix varie de 1500€ à 3000€ dépend de :
- l’emplacement du terrain
- la superficie du terrain
- la pente du terrain
- le plan de construction
- la présence d’autres structures sur le terrain
- l’emplacement géographique du terrain
Ne pas faire d’étude de sol peut coûter cher….
Votre Constructeur de Maisons individuelles AQUIT’HAB fera établir une étude de sol G2 avant la construction de votre future maison.